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Maquette — catalogue, prix, analyses et informations légales de démonstration

CBD Serres Chanvre de plein air · Hautes-Alpes
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Informations légales

Mentions légales

Modèle provisoire. Ce texte est une base de travail : les informations entre crochets sont à compléter, et l’ensemble doit être relu par un professionnel du droit avant la mise en ligne.

Éditeur du site

CBD Serres [raison sociale à compléter], [forme juridique à compléter] au capital de [capital à compléter]
Siège : Impasse du Comte, 05700 La Bâtie-Montsaléon
SIRET : 000 000 000 00000 · [RCS à compléter] · TVA : FR00 000000000
Téléphone : 07 58 61 94 63 · E-mail : [adresse e-mail à compléter]

Directeur de la publication : [nom du dirigeant à compléter].

Hébergement

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com. Base de données et authentification : Supabase, Inc. (région Union européenne, à confirmer à la création du projet).

Produits

Les produits présentés sont issus de variétés de chanvre (Cannabis sativa L.) inscrites au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles ou au catalogue officiel français, et leur teneur en THC total n’excède pas 0,30 %, conformément à l’arrêté du 30 décembre 2021. Ils sont réservés aux personnes majeures. Ils ne sont ni des médicaments ni des denrées alimentaires, et aucune propriété thérapeutique ne leur est attribuée.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies et éléments graphiques du site appartiennent à CBD Serres, sauf mention contraire. Les photographies ont été prises par l’exploitant. Le relief de la carte d’accueil est dérivé des données RGE ALTI® de l’IGN (Licence Ouverte Etalab 2.0).

Contact

Pour toute question : formulaire de contact.